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POISSONS ET CRUSTACES, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTEBRES AQUATIQUES
- Poissons vivants.
- Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04.
- Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04.
- Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés.
- Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage.
- Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure.
- Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage.
- Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage.
- Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine.
Notes de chapitre
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) les mammifères du n° 01.06 ;
b) les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10) ;
c) les poissons (y compris leurs foies, oeufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et
impropres à l’alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre 5) ; les farines, poudres et agglomérés
sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation
humaine (n° 23.01) ;
d) le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d’oeufs de poisson (n° 16.04).
2.- Dans le présent Chapitre, l’expression«agglomérés sous forme de pellets» désigne les produits présentés sous forme de cylindres,
boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression soit par adjonction d’un liant en faible quantité.
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