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LAIT ET PRODUITS LAITIERS, OEUFS, MIEL, PRODUITS DORIGINE ANIMALE
- Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.
- Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.
- Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.
- Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs.
- Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières.
- Fromages et caillebotte.
- Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.
- Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.
- Miel naturel.
- Insectes et autres produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs.
Notes de chapitre
1.- On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé.
2.- Aux fins du n° 04.05 :
a) Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum ou du beurre «recombiné»(frais, salé ou rance même en
récipients hermétiquement fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure
à 80% mais n'excède pas 95%en poids, la teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2% en poids et la teneur
maximale en eau de 16% en poids. Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des
colorants alimentaires, des sels de neutralisation et des cultures de bactéries lactiques inoffensives.
b) L'expression pâtes à tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées qui contiennent comme
seules matières grasses des matières grasses laitières et dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure à 39%
mais inférieure à 80% en poids.
3.- Les produits obtenus par concentration du lactosérum avec adjonction de lait ou de matières grasses du lait sont à classer dans le
n° 04.06 en tant que fromages à la condition qu'ils présentent les trois caractéristiques ci-après :
a) avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5% ou plus;
b) avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids, d'au moins 70% mais n'excédant pas 85%;
c) être mis en forme ou susceptibles de l'être.
4.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) les produits obtenus à partir de lactosérum et contenant en poids plus de 95% de lactose, exprimés en lactose anhydre calculé sur
matière sèche (n° 17.02);
b) les albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus
de 80% de protéines de lactosérum) (n° 35.02) ainsi que les globulines (n° 35.04).
Notes de sous-positions :
1.- Aux fins du n° 0404.10, le lactosérum modifié s'entend des produits consistant en constituants du lactosérum, c'est-à-dire du
lactosérum dont on a éliminé totalement ou partiellement le lactose, les protéines ou les sels minéraux, ou auquel on a ajouté des
constituants naturels du lactosérum, ainsi que des produits obtenus en mélangeant des constituants naturels du lactosérum.
2.- Aux fins du n° 0405.10, le terme beurre ne couvre pas le beurre déshydraté et le ghee (n° 0405.90).
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