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LEGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
- Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré.
- Tomates, à l'état frais ou réfrigéré.
- Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré.
- Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré.
- Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré.
- Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré.
- Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré.
- Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré.
- Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré.
- Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés.
- Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation.
- Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés.
- Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés.
- Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier.
Notes de chapitre
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14.
2.- Dans les n°s 07.09, 07.10, 07.11 et 07.12 la désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux (Zea mays var. saccharata), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, l'estragon, le cresson et la marjolaine cultivée (Majorana hortensis ou Origanum majorana).
3.- Le n° 07.12 comprend tous les légumes secs des espèces classées dans les n°s 07.01 à 07.11, à l'exclusion :
a) des légumes à cosse secs, écossés (n° 07.13) ;
b) du maïs doux sous les formes spécifiées dans les n°s 11.02 à 11.04 ;
c) de la farine, de la semoule, de la poudre, des flocons, des granulés et des agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre (n°11.05) ;
d) des farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13 (n° 11.06).
4.- Les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta séchés ou broyés ou pulvérisés sont toutefois exclus du présent Chapitre (n°09.04).
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