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GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VEGETALES - GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES - CIRE DORIGINE ANIMALE OU VEGETALE
- Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du n° 15.03.
- Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 15.03.
- Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées.
- Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline.
- Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09.
- Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
- Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées.
- Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires ou leurs fractions du n° 15.16.
- Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs.
- Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses.
- Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés.
- Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales.
Notes de chapitre
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) le lard et la graisse de porc ou de volailles du n° 02.09;
b) le beurre, la graisse et l'huile de cacao (n° 18.04); c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n°04.05 (Chapitre 21 généralement);
d) les cretons (n° 23.01) et les résidus des n°s 23.04 à 23.06;
e) les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques, les huiles sulfonées et autres produits de la Section VI ;
f) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (n° 40.02).
2.- Le n° 15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10).
3.- Le n° 15.18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent classées dans la position dont relèvent les graisses et huiles et leurs fractions non dénaturées correspondantes.
4.- Les pâtes de neutralisation (soap-stocks), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent dans le n° 15.22.
Note de sous-positions :
1.- Pour l’application des n°s 1514.11 et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2% en poids.
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