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SUCRES ET SUCRERIES
- Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide.
- Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés.
- Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre.
- Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc).
Notes de chapitre
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) les sucreries contenant du cacao (n° 18.06) ;
b) les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n° 29.40;
c) les médicaments et autres produits du Chapitre 30.
Notes de sous-positions :
1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°.
2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°. Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’oeil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne.
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