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PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES, COMPOSES INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE METAUX PRECIEUX, DELEMENTS RADIOACTIFS DE METAUX DES TERRES RARES OU DISOTOPES
- Fluor, chlore, brome et iode.
- Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal.
- Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs).
- Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques.
- Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure.
- Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique.
- Acide sulfurique; oléum.
- Acide nitrique; acides sulfonitriques.
- Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non.
- Oxydes de bore; acides boriques.
- Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques.
- Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques.
- Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce.
- Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque).
- Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium.
- Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum.
- Oxyde de zinc; peroxyde de zinc.
- Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium.
- Oxydes et hydroxydes de chrome.
- Oxydes de manganèse.
- Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné évalué en Fe2O3.
- Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce.
- Oxydes de titane.
- Oxydes de plomb; minium et mine orange.
- Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux.
- Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor.
- Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures.
- Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites.
- Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates.
- Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non.
- Dithionites et sulfoxylates.
- Sulfites; thiosulfates.
- Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates).
- Nitrites; nitrates.
- Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non.
- Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium.
- Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes.
- Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce.
- Borates; peroxoborates (perborates).
- Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques.
- Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures.
- Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux.
- Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits.
- Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non.
- Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux.
- Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée.
- Carbures, de constitution chimique définie ou non.
- Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49.
- Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames.
- Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux.
Notes de chapitre
1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :
a) des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique définie, présentés isolément, que ces produits contiennent ou non des impuretés;
b) les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci-dessus;
c) les autres solutions des produits du paragraphe a) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;
d) les produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d’un stabilisant (y compris d’un agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport.
e) les produits des paragraphes a), b), c) ou d) ci-dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général.
2.- Outre les dithionites et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (n° 28.31), les carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques (n° 28.36), les cyanures, oxycyanures et cyanures complexes des bases inorganiques (n° 28.37), les fulminates, cyanates et thiocyanates de bases inorganiques (n° 28.42), les produits organiques compris dans les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures (n° 28.49), seuls les composés du carbone énumérés ci-après sont à classer dans le présent Chapitre :
a) les oxydes de carbone, le cyanure d'hydrogène, les acides fulminiques, isocyanique, thiocyanique et autres acides cyanogéniques simples ou complexes (n° 28.11);
b) les oxyhalogénures de carbone (n° 28.12) ;
c) le disulfure de carbone (n° 28.13);
d) les thiocarbonates, les séléniocarbonates et tellurocarbonates, les séléniocyanates et tellurocyanates, les tétrathiocyanodiamminochromates (reineckates) et autres cyanates complexes de bases inorganiques (n° 28.42) ;
e) le peroxyde d'hydrogène, solidifié avec de l'urée (n° 28.47), l'oxysulfure de carbone, les halogénures de thiocarbonyle, le cyanogène et ses halogénures et la cyanamide et ses dérivés métalliques (n° 28.53), à l'exclusion de la cyanamide calcique, même pure (Chapitre 31).
3.- Sous réserve des dispositions de la Note 1 de la Section VI, le présent Chapitre ne comprend pas :
a) le chlorure de sodium et l'oxyde de magnésium, même purs, et les autres produits de la Section V;
b) les composés organo-inorganiques, autres que ceux mentionnés dans la Note 2 ci-dessus;
c) les produits visés dans les Note 2, 3, 4 ou 5 du Chapitre 31;
d) les produits inorganiques du genre de ceux utilisés comme luminophores, du n° 32.06; les frittes de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, du n° 32.07;
e) le graphite artificiel (n° 38.01), les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du n° 38.13; les produits encrivores conditionnés dans des emballages de vente au détail, du n° 38.24, les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) de sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24;
f) les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées, les poudres et égrisés de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (n°s 71.02 à 71.05), ainsi que les métaux précieux et leurs alliages du Chapitre 71;
g) les métaux, même purs, les alliages métalliques ou les cermets (y compris les carbures métalliques frittés c'est-à-dire les carbures métalliques frittés avec du métal) de la Section XV;
h) les éléments d'optique, notamment ceux en sels halogénés de métaux alcalins ou alcalino-terreux (n° 90.01).
4.- Les acides complexes de constitution chimique définie constitués par un acide des éléments non métalliques du Sous-Chapitre II et un acide contenant un élément métallique du Sous-Chapitre IV sont à classer au n° 28.11.
5.- Les n°s 28.26 à 28.42 comprennent seulement les sels et peroxosels de métaux et ceux d'ammonium. Sauf dispositions contraires, les sels doubles ou complexes sont à classer au n° 28.42.
6.- Le n° 28.44 comprend seulement :
a) le technétium (n° atomique 43), le prométhium (n° atomique 61), le polonium (n° atomique 84) et tous les éléments de numéro atomique supérieur à 84;
b) les isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des métaux précieux ou des métaux communs des Sections XIV et XV), même mélangés entre eux;
c) les composés, inorganiques ou organiques, de ces éléments ou isotopes, qu'ils soient ou non de constitution chimique définie, même mélangés entre eux;
d) les alliages, les dispersions (y compris les cermets), les produits céramiques et les mélanges renfermant ces éléments ou ces isotopes ou leurs composés inorganiques ou organiques et d'une radioactivité spécifique excédant 74 Bq/g (0,002 μCi/g);
e) les éléments combustibles (cartouches, assemblages) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires;
f) les produits radioactifs résiduaires utilisables ou non. On entend par isotopes au sens de la présente Note et des n°s 28.44 et 28.45 :
- les nuclides isolés, à l'exclusion toutefois des éléments existant dans la nature à l'état monoisotopique;
- les mélanges d'isotopes d'un même élément, enrichis en l'un ou plusieurs de leurs isotopes, c'est-à- dire aux éléments dont la composition isotopique naturelle a été modifiée artificiellement.
7.- Entrent dans le n° 28.48, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de phosphore.
8.- Les éléments chimiques, tels que le silicium et le sélénium, dopés en vue de leur utilisation en électronique restent classés dans le présent Chapitre, à la condition qu'ils soient présentés sous des formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres. Découpés sous forme de disques, de plaquettes ou formes analogues, ils relèvent du n° 38.18.
Note de sous-positions.
1.- Au sens du nº 2852.10, on entend par de constitution chimique définie tous les composés organiques ou inorganiques du mercure remplissant les conditions des paragraphes a) à e) de la Note 1 du Chapitre 28 ou des paragraphes a) à h) de la Note 1 du Chapitre 29.
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