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POUDRES, EXPLOSIFS ET MATIERES INFLAMMABLES
- Poudres propulsives.
- Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives.
- Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques.
- Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie.
- Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04.
- Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre.
Notes de chapitre
1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, toutefois, de ceux visés par les Note 2 a) ou 2 b) ci-dessous.
2.- On entend par articles en matières inflammables, au sens du n° 36.06, exclusivement :
a) le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base d'alcool et les combustibles préparés similaires, présentés à l'état solide ou pâteux;
b) les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 centimètres cubes ;
c) les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires.
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