Service des douanes de Saint-Pierre et Miquelon

Section 06

PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES

PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINEMATOGRAPHIQUES

37 01: Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs.
37 02: Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées.
37 03: Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés.
37 04: Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés.
37 05: Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques.
37 06: Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son.
37 07: Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi.

Notes de chapitre

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