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PATES DE BOIS OU DAUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES - PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS)
- Pâtes mécaniques de bois.
- Pâtes chimiques de bois, à dissoudre.
- Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre.
- Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre.
- Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique.
- Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiques.
- Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts).
Notes de chapitre
1.- Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques dont la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids.
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