Service des douanes de Saint-Pierre et Miquelon

Section 10

PATE DE BOIS OU DAUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; DECHETS ET REBUTS DE PAPIER OU DE CARTON; PAPIER ET SES APPLICATIONS

49

PRODUITS DE LEDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES - TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIES ET PLANS

49 01: Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés.
49 02: Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité.
49 03: Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants.
49 04: Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée.
49 05: Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés.
49 06: Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus.
49 07: Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires.
49 08: Décalcomanies de tous genres.
49 09: Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications.
49 10: Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller.
49 11: Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies.

Notes de chapitre

1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :

a) les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37) ;
b) les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n° 90.23) ;
c) les cartes à jouer et autres articles du Chapitre 95 ;
d) les gravures, estampes et lithographies originales (n° 97.02), les timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles du Chapitre 97.

2.- Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par gaufrage, photographie, photocopie, thermocopie ou dactylographie.

3.- Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de publications périodiques présentées sous une même couverture relèvent du n° 49.01, qu'ils contiennent ou non de la publicité.

4.- Entrent également dans le n° 49.01 :

a) les recueils de gravures, de reproductions d'oeuvres d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces oeuvres ou à leur auteur ;
b) les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme complément de celui-ci ;
c) les livres présentés en fascicules ou en feuilles distinctes de tout format, constituant une oeuvre complète ou une partie d'une oeuvre et destinés à être brochés, cartonnés ou reliés. Toutefois, les gravures et illustrations ne comportant pas de texte et présentées en feuilles distinctes de tout format relèvent du n°49.11.

5.- Sous réserve de la Note 3 du présent Chapitre, le n° 49.01 ne couvre pas les publications qui sont consacrées essentiellement à la publicité (brochures, prospectus, catalogues commerciaux, annuaires publiés par des associations commerciales, propagande touristique, par exemple). Ces publications relèvent du n° 49.11.

6.- Au sens du n° 49.03, on considère comme albums ou livres d'images pour enfants les albums ou livres pour enfants dont l'illustration constitue l'attrait principal et dont le texte n'a qu'un intérêt secondaire.