Service des douanes de Saint-Pierre et Miquelon

Section 11

MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES

COTON

52 01: Coton, non cardé ni peigné.
52 02: Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés).
52 03: Coton, cardé ou peigné.
52 04: Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail.
52 05: Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail.
52 06: Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail.
52 07: Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la vente au détail.
52 08: Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m².
52 09: Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m².
52 10: Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m².
52 11: Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids excédant 200 g/m².
52 12: Autres tissus de coton.

Notes de chapitre

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