Service des douanes de Saint-Pierre et Miquelon

Section 11

MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES

AUTRES FIBRES TEXTILES VEGETALES - FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER

53 01: Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés).
53 02: Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés).
53 03: Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés).
53 05: Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés).
53 06: Fils de lin.
53 07: Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03.
53 08: Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier.
53 09: Tissus de lin.
53 10: Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03.
53 11: Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier.

Notes de chapitre

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