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PRODUITS CERAMIQUE
- Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues.
- Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues.
- Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues.
- Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique.
- Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment.
- Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique.
- Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique.
- Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique.
- Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique.
- Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine.
- Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine.
- Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique.
- Autres ouvrages en céramique.
Notes de chapitre
1.- Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés. Les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03.
2.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) les produits du n° 28.44 ;
b) les articles du n° 68.04 ;
c) les articles du Chapitre 71, notamment les objets répondant à la définition de la bijouterie de fantaisie ;
d) les cermets du n° 81.13;
e) les articles du Chapitre 82;
f) les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;
g) les dents artificielles en céramique (n° 90.21) ;
h) les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple) ;
ij) les articles du Chapitre 94 (meubles, appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par exemple) ;
k) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple) ;
l) les articles du n° 96.06 (boutons, par exemple) ou du n° 96.14 (pipes, par exemple) ;
m) les articles du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple).
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