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FONTE, FER ET ACIER
- Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires.
- Ferro-alliages.
- Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires.
- Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier.
- Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier.
- Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion du fer du n° 72.03.
- Demi-produits en fer ou en aciers non alliés.
- Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus.
- Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus.
- Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus.
- Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués ni revêtus.
- Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus.
- Fil machine en fer ou en aciers non alliés.
- Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage.
- Autres barres en fer ou en aciers non alliés.
- Profilés en fer ou en aciers non alliés.
- Fils en fer ou en aciers non alliés.
- Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables.
- Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus.
- Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm.
- Fil machine en aciers inoxydables.
- Barres et profilés en aciers inoxydables.
- Fils en aciers inoxydables.
- Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés.
- Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus.
- Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm.
- Fil machine en autres aciers alliés.
- Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés.
- Fils en autres aciers alliés.
Notes de chapitre
1.- Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme :
a) Fontes brutes les alliages fer-carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :
- 10% ou moins de chrome
- 6% ou moins de manganèse
- 3% ou moins de phosphore
- 8% ou moins de silicium
- 10% ou moins, au total, d'autres éléments.
b) Fontes spiegel les alliages fer-carbone contenant en poids plus de 6 % mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres caractéristiques, à la définition de la Note 1 a).
c) Ferro-alliages les alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie et ne se prêtant généralement pas à la déformation plastique, contenant en poids 4 % ou plus de fer et un ou plusieurs éléments dans les proportions suivantes :
- plus de 10% de chrome
- plus de 30% de manganèse
- plus de 3% de phosphore
- plus de 8% de silicium
- plus de 10% au total d'autres éléments, à l'exclusion du carbone, le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 .
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