Service des douanes de Saint-Pierre et Miquelon

Section 15

METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX

OUTILS, COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE EN METAUX COMMUNS

82 01: Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main.
82 02: Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage).
82 03: Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main.
82 04: Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches.
82 05: Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et similaires; étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale.
82 06: Outils d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail.
82 07: Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, par exemple), y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage.
82 08: Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques.
82 09: Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets.
82 10: Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons.
82 11: Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames.
82 12: Rasoirs et leurs lames (y compris les ébauches en bandes).
82 13: Ciseaux à doubles branches et leurs lames.
82 14: Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles).
82 15: Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires.

Notes de chapitre

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