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NAVIGATION AERIENNE OU SPATIALE
- Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur.
- Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux.
- Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires.
- Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties.
- Véhicules aériens sans pilote.
- Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06.
Notes de chapitre
Note de sous-positions.
1.- Par poids à vide, pour l'application des n°s 8802.11 à 8802.40, on entend le poids des appareils en ordre normal de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure.
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