- Accueil
- Tarif en ligne
- Section 17
- Chapitre 89
- Section 17
-
-
-
NAVIGATION MARITIME ET FLUVIALE
- Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises.
- Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche.
- Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës.
- Remorqueurs et bateaux-pousseurs.
- Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles.
- Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames.
- Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple).
- Bateaux et autres engins flottants à dépecer.
Notes de chapitre
1.- Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que les bateaux complets démontés ou non montés, sont classés, en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n°89.06.
-