Service des douanes de Saint-Pierre et Miquelon

Section 11

MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES

FILAMENTS SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELS; LAMES ET FORMES SIMILAIRES EN MATIERES TEXTILES SYNTHETIQUES OU ARTIFICIELLES

54 04 Monofilaments synthétiques de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm.

Code de marchandise Description

54 04 11 -- D'élastomères

54 04 12 -- Autres, de polypropylène

54 04 19 -- Autres

54 04 90 - Autres

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