Service des douanes de Saint-Pierre et Miquelon

Section 16

MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELETRIQUE ET LEURS PARTIES : APPAREILS DENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS DENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET

REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES - PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS

84 86 Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires.
84 86 40 - Machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre

Code de marchandise Description

84 86 40 00 - Machines et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre

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