Service des douanes de Saint-Pierre et Miquelon

Section 16

MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELETRIQUE ET LEURS PARTIES : APPAREILS DENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS DENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET

REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES - PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS

84 15 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément.
84 15 10 - Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés)

Code de marchandise Description

84 15 10 00 - Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés)

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