Service des douanes de Saint-Pierre et Miquelon

Section 16

MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELETRIQUE ET LEURS PARTIES : APPAREILS DENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS DENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET

REACTEURS NUCLEAIRES, CHAUDIERES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MECANIQUES - PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS

84 15 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément.
84 15 83 -- Sans dispositif de réfrigération

Code de marchandise Description

84 15 83 00 -- Sans dispositif de réfrigération

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