Section Chapitres

Titre

01 01 - 05

ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL

02 06 - 14

PRODUITS DU REGNE VEGETAL

03 15 - 15

GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VEGETALES;PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION, GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES, CIRES DORIGINE ANIMALE

04 16 - 24

PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRE, TABACS ET SUCCEDANES DE TABACS FRABRIQUES

05 25 - 27

PRODUITS MINERAUX

06 28 - 38

PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES

07 39 - 40

MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC

08 41 - 43

PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANT SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX

09 44 - 46

BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGE EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE

10 47 - 49

PATE DE BOIS OU DAUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; DECHETS ET REBUTS DE PAPIER OU DE CARTON; PAPIER ET SES APPLICATIONS

11 50 - 63

MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES

12 64 - 67

CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX

13 68 - 70

OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIERES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE

14 71 - 71

PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES

15 72 - 83

METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX

16 84 - 85

MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELETRIQUE ET LEURS PARTIES : APPAREILS DENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS DENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET

17 86 - 89

MATERIEL DE TRANSPORT

18 90 - 92

INSTRUMENTS ET APPAREIL DOPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACC

19 93 - 93

ARMES, MUNITIIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES

20 94 - 96

MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS

21 97 - 99

OBJETS DART, DE COLLECTION OU DANTIQUITE